Papierstreichmassen

Brevet européen · EP0015517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0015517
Numéro de demande
EP80101009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 1980
Publié
17 sept. 1980
Délivré
16 févr. 1983
Radié
29 févr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 1/22 (1985.01)
Priorité
DE A 2908201 02.03.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

BASF Aktiengesellschaft

D-67063 Ludwigshafen, DE

Inventeur

Cordes, Claus, Dr.

D-6719 Weisenheim, DE

Hirsch, Guenter, Dr.

D-6704 Mutterstadt, DE

Hartmann, Heinrich, Dr.

D-6703 Limburgerhof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.