Système optique de balayage
Brevet européen · EP0015988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0015988
- Numéro de demande
- EP79900503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1979
- Publié
- 1 oct. 1980
- Délivré
- 4 sept. 1985
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 902277 03.05.1978
- Demande PCT
- PCT/US1979/000290 02.05.1979
- Publication PCT
- WO1979/001027 29.11.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Charles J. Koester
Glen Rock/NJ, US
Inventeur
Koester, Charles J.
Glen Rock, NJ 07452, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.