Accouplement à action rapide
Brevet européen · EP0016224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0016224
- Numéro de demande
- EP79901238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1979
- Publié
- 1 oct. 1980
- Délivré
- 25 janv. 1984
- Radié
- 30 sept. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 939333 05.09.1978
- Demande PCT
- PCT/US1979/000712 05.09.1979
- Publication PCT
- WO1980/000607 03.04.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Edward M. Eaton
Chino/CA, US
Inventeur
Eaton, Edward M.
Chino CA 91710, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.