HALBLEITERBAUELEMENT MIT ISOLIERGEHäUSE
Brevet européen · EP0016768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0016768
- Numéro de demande
- EP79900486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1979
- Publié
- 15 oct. 1980
- Délivré
- 27 oct. 1982
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/04 (2006.01)H01L 21/60 (2006.01)H01L 23/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2825682 12.06.1978
- Demande PCT
- PCT/CH1979/000068 16.05.1979
- Publication PCT
- WO1980/000116 24.01.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
EISELE, Dieter
D-6840 Lampertheim, DE
KMITTA, Hubert
D-6944 Hemsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.