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Brevet européen · EP0016771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0016771
Numéro de demande
EP79900542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1979
Publié
15 oct. 1980
Délivré
21 déc. 1983
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/08 (2006.01)
B23B 45/02 (2006.01)
Priorité
DE A 2820125 09.05.1978
Demande PCT
PCT/EP1979/000033 04.05.1979
Publication PCT
WO1979/001041 29.11.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Wanner, Karl

D-7022 Echterdingen, DE

Bleicher, Manfred

D-7022 Leinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.