Dispositif d'actionnement à usages multiples
Brevet européen · EP0016840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0016840
- Numéro de demande
- EP79900724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1979
- Publié
- 15 oct. 1980
- Délivré
- 25 sept. 1985
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/06 (2006.01)F16H 7/00 (2006.01)F16H 19/00 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 77834/78 27.06.1978
- Demande PCT
- PCT/JP1979/000167 27.06.1979
- Publication PCT
- WO1980/000176 07.02.1980
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Hiroshi Sugawa
Toshima-ku/Tokyo, JP
Inventeur
Sugawa, Hiroshi
Toshima-ku, Tokyo 171, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.