Wickelmaschine

Brevet européen · EP0016942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0016942
Numéro de demande
EP80100782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1980
Publié
15 oct. 1980
Délivré
20 juil. 1983
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/28 (2006.01)
D01D 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 26047 02.04.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Vetterli, Walter

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.