Schnellbremsbeschleuniger

Brevet européen · EP0017260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0017260
Numéro de demande
EP80200047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1980
Publié
15 oct. 1980
Délivré
12 mai 1982
Radié
20 janv. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60T 15/42 (2006.01)
Priorité
CH A 3237/79 06.04.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.