Schnellbremsbeschleuniger
Brevet européen · EP0017260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0017260
- Numéro de demande
- EP80200047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1980
- Publié
- 15 oct. 1980
- Délivré
- 12 mai 1982
- Radié
- 20 janv. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60T 15/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3237/79 06.04.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.