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Brevet européen · EP0017999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0017999
- Numéro de demande
- EP80102102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1980
- Publié
- 29 oct. 1980
- Délivré
- 2 mars 1983
- Radié
- 30 avr. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/14 (1995.01)
- Priorité
- DE U7911762 21.04.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Griesel, Karl-Heinz
D-3508 Melsungen 5, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.