Disposition d'un échangeur de chaleur à plaques
Brevet européen · EP0018388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0018388
- Numéro de demande
- EP79900591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1979
- Publié
- 12 nov. 1980
- Délivré
- 30 nov. 1983
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7805829 22.05.1978
- Demande PCT
- PCT/SE1979/000115 22.05.1979
- Publication PCT
- WO1979/001098 13.12.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Bengtsson, Folke
S-161 46 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.