Procédé de préparation de tris(éther-amines) et tris(éther-amines) ainsi obtenues

Brevet européen · EP0018884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0018884
Numéro de demande
EP80400523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1980
Publié
12 nov. 1980
Délivré
4 nov. 1981
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 93/04 (1985.01)
Priorité
FR A 7911100 03.05.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Soula, Gérard

F-69330 - Meyzieu, FR

Linguenheld, Louis

F-69230 - Saint-Genis Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.