Appareil de transfert d'écheveaux

Brevet européen · EP0019009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0019009
Numéro de demande
EP79102322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1979
Publié
26 nov. 1980
Délivré
24 août 1983
Radié
31 juil. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/00 (2006.01)
D06B 3/08 (2006.01)
Priorité
IT A 2253179 10.05.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Officine Minnetti di Federico Minnetti & C. S.a.s.

Via Colonna 2, Pieve a Nievole/Pistoia, IT

Mandataire

Patentanwälte Racheli & Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.