Ziernaht-Nähmaschine

Brevet européen · EP0019048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0019048
Numéro de demande
EP80101296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1980
Publié
26 nov. 1980
Délivré
6 juil. 1983
Radié
31 mars 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 29/02 (2006.01)
D05B 55/16 (2006.01)
D05B 69/22 (2006.01)
D05B 69/28 (2006.01)
Priorité
DE A 2919681 16.05.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Reinke, Kurt

D-4800 Bielefeld 11, DE

Frodermann, Helmut

D-4800 Bielefeld 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.