Ziernaht-Nähmaschine
Brevet européen · EP0019048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0019048
- Numéro de demande
- EP80101296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1980
- Publié
- 26 nov. 1980
- Délivré
- 6 juil. 1983
- Radié
- 31 mars 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 29/02 (2006.01)D05B 55/16 (2006.01)D05B 69/22 (2006.01)D05B 69/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2919681 16.05.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Reinke, Kurt
D-4800 Bielefeld 11, DE
Frodermann, Helmut
D-4800 Bielefeld 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.