Solutions conformables, articles en forme obtenus à partir de ces solutions ainsi que leur procédé d'obtention

Brevet européen · EP0019566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0019566
Numéro de demande
EP80420058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1980
Publié
26 nov. 1980
Délivré
28 avr. 1982
Radié
31 mai 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/54 (2006.01)
C08L 33/20 (2006.01)
C08L 1/02 (2006.01)
C08B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7912383 14.05.1979
FR A 8005963 13.03.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

22, avenue Montaigne, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rodier, Henry

F-69110 Sainte-Foy-Les-Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.