Machine rotative à palettes

Brevet européen · EP0019605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0019605
Numéro de demande
EP80850073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1980
Publié
26 nov. 1980
Délivré
2 mars 1983
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 1/34 (2006.01)
F01C 21/08 (2006.01)
Priorité
SE A 7904291 16.05.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Institut Cerac S.A.

Chemin des Larges Pièces, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Cooper, George Anthony

CH-1111 Gollion

Berlie, Jacques

CH-1181 Bursins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.