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Brevet européen · EP0019643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0019643
- Numéro de demande
- EP79101580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1979
- Publié
- 10 déc. 1980
- Délivré
- 11 sept. 1985
- Radié
- 31 mai 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/02 (2006.01)F16B 12/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Thomas P. Galich
San Luis Rey Downs/CA, US
Inventeur
Galich, Thomas P.
San Luis Rey Downs/CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.