Einpoliger Schutzschalter

Brevet européen · EP0020312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0020312
Numéro de demande
EP80830032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1980
Publié
10 déc. 1980
Délivré
6 avr. 1983
Radié
6 avr. 1983
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 71/52 (2006.01)
H01H 71/50 (2006.01)
Priorité
IT A 2321079 01.06.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Bassani Ticino S.p.A.

Corso Porta Vittoria 9, Milano, IT

Inventeur

Cravino, Francesco

I-24100 Bergamo, IT

Vescovi, Aldo

I-24052 Azzano San Paolo Berga, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.