Spinnring-Anordnung mit Innenring
Brevet européen · EP0020365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020365
- Numéro de demande
- EP79900951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1979
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 8 juin 1983
- Radié
- 16 oct. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D01H 7/52 (2006.01)
- Priorité
- CH A 11394/78 06.11.1978
- Demande PCT
- PCT/EP1979/000079 17.10.1979
- Publication PCT
- WO1980/000982 15.05.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.