Véhicule avec une rampe d'entrée
Brevet européen · EP0020371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020371
- Numéro de demande
- EP79900979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1978
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 8 juin 1983
- Radié
- 31 déc. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/00 (2006.01)B65G 67/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1978/000235 19.12.1978
- Publication PCT
- WO1980/001266 26.06.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Donald Lee Manning
Orchard Lake/MI, US
Inventeur
Manning, Donald Lee
Orchard Lake, MI 48033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.