Palier de poussée
Brevet européen · EP0020495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020495
- Numéro de demande
- EP79901334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1979
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 26 janv. 1983
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 4294578 02.11.1978
- Demande PCT
- PCT/GB1979/000173 31.10.1979
- Publication PCT
- WO1980/000994 15.05.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Stopp, Peter Gordon
Hillingdon; Middlesex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.