Deckelreinigungssystem für eine Karde
Brevet européen · EP0020516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0020516
- Numéro de demande
- EP79901377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1979
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 12 oct. 1983
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/78 (2006.01)
- Priorité
- CH A 11429/78 07.11.1978
- Demande PCT
- PCT/EP1979/000081 22.10.1979
- Publication PCT
- WO1980/000980 15.05.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.