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Brevet européen · EP0020838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0020838
Numéro de demande
EP79302892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1979
Publié
7 janv. 1981
Délivré
20 juin 1984
Radié
20 juin 1984
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 19/18 (2006.01)
G05B 19/04 (2006.01)
D05B 19/00 (2006.01)
Priorité
JP A 78334/79 20.06.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Maruzen Sewing Machine Co. Ltd

24, Satahigashi-machi 2-chome, Moriguchi-shi/Osaka-fu, JP

Inventeur

Matsumura, Nobuyoshi

Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.