Réacteur électrochimique

Brevet européen · EP0021358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0021358
Numéro de demande
EP80103441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1980
Publié
7 janv. 1981
Délivré
27 avr. 1983
Radié
30 juin 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/58 (2006.01)
C01B 35/12 (2006.01)
Priorité
FR A 7916554 27.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Gipelec S.A.

125, rue du Président Wilson, Levallois-Perret, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Lecerf, André, Prof.

F-35740 Pace, FR

Broussely, Michel

F-86000 Poitiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.