Procédé de préparation d'éthers diaryliques

Brevet européen · EP0021868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0021868
Numéro de demande
EP80400595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1980
Publié
7 janv. 1981
Délivré
23 déc. 1981
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 41/16 (2006.01)
C07C 43/275 (2006.01)
C07C 47/575 (2006.01)
C07C 67/31 (2006.01)
Priorité
FR A 7912688 18.05.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

25, quai Paul Doumer, Courbevoie Cedex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Soula, Gérard

F-69330 Meyzieu, FR

Linguenheld, Louis

F-69230 Saint-Genis Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.