Procédé de préparation d'éthers aryliques

Brevet européen · EP0021927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0021927
Numéro de demande
EP80400811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1980
Publié
7 janv. 1981
Délivré
23 déc. 1981
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 41/16 (2006.01)
C07C 43/215 (2006.01)
C07C 69/712 (2006.01)
C07D 303/22 (2006.01)
Priorité
FR A 7915782 20.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

25, quai Paul Doumer, Courbevoie Cedex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Soula, Gérard

F-69330Meyzieu, FR

Michelet, Daniel

F-69160 Tassin-la-Demi-Lune, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.