Relais électromagnétique

Brevet européen · EP0021976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0021976
Numéro de demande
EP80400877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1980
Publié
7 janv. 1981
Délivré
30 mai 1984
Radié
30 juin 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/56 (2006.01)
H01H 50/04 (2006.01)
Priorité
FR A 7915783 20.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Rehel, Marcel

F-92130 Issy Les Moulineaux, FR

Martin, François

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.