Echangeur de chaleur à double enveloppe
Brevet européen · EP0022025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022025
- Numéro de demande
- EP80400957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1980
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 25 janv. 1984
- Radié
- 30 juin 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7916196 25.06.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Fillios, Jean-Pierre
F-78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.