Métier à tricoter circulaire
Brevet européen · EP0022040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022040
- Numéro de demande
- EP80420068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1980
- Publié
- 7 janv. 1981
- Délivré
- 18 mai 1983
- Radié
- 30 juin 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7916328 18.06.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
ASA S.A. (Société Anonyme)
Villeurbanne, FR
Inventeur
Bourgeois, Norbert-Paul
F-10000 Troyes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.