Machine pour l'alimentation en linge
Brevet européen · EP0022375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022375
- Numéro de demande
- EP80302314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1980
- Publié
- 14 janv. 1981
- Délivré
- 30 mai 1984
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 67/04 (2006.01)
- Priorité
- IE A 486/79 09.07.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Henry John Weir
Monkstown/Co.Dublin, IE
Inventeur
Weir, Henry John
Monkstown Co.Dublin, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.