Procédé de préparation directe d'aldéhyde de bêta-méthylthio-propionique

Brevet européen · EP0022697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0022697
Numéro de demande
EP80400951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1980
Publié
21 janv. 1981
Délivré
30 déc. 1981
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 149/14 (1985.01)
Priorité
FR A 7917827 10.07.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Komorn, Yves

F-69160 - Tassin-La-Demi-Lune, FR

Schwachhofer, Ghislain

F-01700 - Miribel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.