Procédé de préparation directe d'aldéhyde de bêta-méthylthio-propionique
Brevet européen · EP0022697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022697
- Numéro de demande
- EP80400951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1980
- Publié
- 21 janv. 1981
- Délivré
- 30 déc. 1981
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 149/14 (1985.01)
- Priorité
- FR A 7917827 10.07.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Komorn, Yves
F-69160 - Tassin-La-Demi-Lune, FR
Schwachhofer, Ghislain
F-01700 - Miribel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.