Procédé de préparation de l'acétaldéhyde

Brevet européen · EP0022735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0022735
Numéro de demande
EP80420084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1980
Publié
21 janv. 1981
Délivré
28 avr. 1982
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/49 (2006.01)
C07C 47/06 (2006.01)
Priorité
FR A 7917927 04.07.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gauthier-Lafaye, Jean

F-69006 Lyon, FR

Perron, Robert

F-69390 Charly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.