Zahnradmaschine
Brevet européen · EP0022782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022782
- Numéro de demande
- EP79901147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1979
- Publié
- 28 janv. 1981
- Délivré
- 2 nov. 1983
- Radié
- 2 nov. 1983
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01C 1/16 (2006.01)F04C 2/16 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7809394 06.09.1978
- Demande PCT
- PCT/SE1979/000182 06.09.1979
- Publication PCT
- WO1980/000592 03.04.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Gustafsson, Berth Ulrik
S-180 21 österskär, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.