Traitement de liqueur noire
Brevet européen · EP0022841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0022841
- Numéro de demande
- EP80900300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 1980
- Publié
- 28 janv. 1981
- Délivré
- 15 août 1984
- Radié
- 31 janv. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 388/79 16.01.1979
- Demande PCT
- PCT/EP1980/000002 14.01.1980
- Publication PCT
- WO1980/001490 24.07.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.