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Brevet européen · EP0023205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0023205
Numéro de demande: EP79901355
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 29 oct. 1979
Publié: 4 févr. 1981
Délivré: 30 déc. 1981
Radié: 31 oct. 1985
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A47C 23/02 (2006.01)
Demande PCT: PCT/CH1979/000141 29.10.1979
Publication PCT: WO1980/001980 02.10.1980
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Valhaus Trust Reg.

Staedtle 36, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

NAHUM, Sylvain

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.