Soupape hydraulique

Brevet européen · EP0023416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0023416
Numéro de demande
EP80302523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1980
Publié
4 févr. 1981
Délivré
27 déc. 1985
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/043 (2006.01)
F15B 13/16 (2006.01)
Priorité
GB A 7926162 26.07.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Walters, Ronald Bernard

Wembley Middlesex HA9 8PR, GB

Hammond, John Anthony Gordon

Guildford Surrey GU2 5RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.