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Brevet européen · EP0024276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0024276
Numéro de demande
EP79301648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1979
Publié
4 mars 1981
Délivré
25 juil. 1984
Radié
25 juil. 1984
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 15/02 (2006.01)
F16H 21/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Taylor, Roger Keith

North Wembley, Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.