Procédé de traitement d'alliages à base de nickel

Brevet européen · EP0024911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0024911
Numéro de demande
EP80302943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1980
Publié
11 mars 1981
Délivré
18 janv. 1984
Radié
31 août 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22F 1/10 (2006.01)
C23C 17/00 (1980.01)
Priorité
US A 70584 29.08.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Special Metals Corporation

Middle Settlement Road, New Hartford/NY, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Maurer, Gernant Elmer

Utica New York 13501, US

Boesch, William Joseph

Utica New York 13501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.