Rotor supraconducteur

Brevet européen · EP0025207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0025207
Numéro de demande
EP80105235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1980
Publié
18 mars 1981
Délivré
4 avr. 1984
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 55/04 (2006.01)
H02K 3/46 (2006.01)
Priorité
FR A 7922553 10.09.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ALSTHOM-ATLANTIQUE

38, avenue Kléber, Paris Cedex 16, FR

Electricité de France (Service National)

2, rue Louis Murat, Paris, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Gillet, Roger

F-90000 Belfort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.