Rennschlitten

Brevet européen · EP0025313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0025313
Numéro de demande
EP80302970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1980
Publié
18 mars 1981
Délivré
4 déc. 1985
Radié
31 août 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/08 (2006.01)
Priorité
GB A 7929979 29.08.1979
US A 179012 18.08.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Stevens, David Brooks

Oconomowoc Lake Village/WI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.