Courroies de transmission

Brevet européen · EP0025464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0025464
Numéro de demande
EP79301894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1979
Publié
25 mars 1981
Délivré
27 juin 1984
Radié
13 sept. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16G 5/16 (2006.01)
F16G 1/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

BTL Limited

Hudson Road, Leeds West Yorks, GB

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Greenwood, John

Leeds West Yorkshire, LS8 2HE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.