Aratro e metodo di aratura

Brevet européen · EP0025623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0025623
Numéro de demande
EP80200834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1980
Publié
25 mars 1981
Délivré
1 févr. 1984
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 9/00 (2006.01)
A01B 13/00 (2006.01)
Priorité
NL A 7906694 07.09.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.