Handwaschvorrichtung
Brevet européen · EP0025785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0025785
- Numéro de demande
- EP80900396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1980
- Publié
- 1 avr. 1981
- Délivré
- 3 nov. 1982
- Radié
- 29 févr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 10/48 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2800/79 26.03.1979
- Demande PCT
- PCT/CH1980/000029 27.02.1980
- Publication PCT
- WO1980/001983 02.10.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.