Perceuse-taraudeuse

Brevet européen · EP0026022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0026022
Numéro de demande
EP80200881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1980
Publié
1 avr. 1981
Délivré
8 août 1984
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
FR A 7924137 24.09.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Roland Leuenberger

1213 Onex

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Leuenberger, Roland

CH-1219 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.