Krankenbett
Brevet européen · EP0026183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0026183
- Numéro de demande
- EP80900571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1980
- Publié
- 8 avr. 1981
- Délivré
- 27 déc. 1985
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3063/79 03.04.1979
- Demande PCT
- PCT/CH1980/000042 03.04.1980
- Publication PCT
- WO1980/002109 16.10.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.