Einrichtung mit einem Spulenträger

Brevet européen · EP0026352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0026352
Numéro de demande
EP80105282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1980
Publié
8 avr. 1981
Délivré
20 juin 1984
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/18 (2006.01)
Priorité
CH A 8786/79 28.09.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Olsson, Per Ola

Genevad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.