Système de cloisonnement
Brevet européen · EP0027001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0027001
- Numéro de demande
- EP80303314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1980
- Publié
- 15 avr. 1981
- Délivré
- 8 juin 1983
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- US A 81437 03.10.1979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Ball, Douglas C.
Quebec H9X 1L8, CA
Ludwig, Gary
Kitchner Ontario, CA
Stumpf, William
Kitchner Ontario, CA
Walker, Marshall
Rancho Palos Verdes/CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.