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Brevet européen · EP0027253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0027253
Numéro de demande
EP80106101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1980
Publié
22 avr. 1981
Délivré
23 nov. 1983
Radié
31 oct. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 3/16 (2006.01)
B23Q 3/157 (2006.01)
Priorité
FR A 7925556 15.10.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Hornecker, Frédéric

F-67400 Illkirch-Graffenstaden, FR

Wolff, Paul

F-67400 Illkirch-Graffenstaden, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.