Kipp-Schiebebeschlag für Fenster und Türen oder dgl
Brevet européen · EP0027261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0027261
- Numéro de demande
- EP80106144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1980
- Publié
- 22 avr. 1981
- Délivré
- 25 mai 1983
- Radié
- 31 oct. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/58 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2941109 10.10.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Theodor Straub
Gottmannshofen, DE
Mandataire
Inventeur
Straub, Theodor
D-8857 Gottmannshofen, DE
Drexel, Erwin
D-8857 Wertingen, DE
Rau, Ernst
D-7317 Wendlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.