Acier contenant du bismuth

Brevet européen · EP0027510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0027510
Numéro de demande
EP80104707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1980
Publié
29 avr. 1981
Délivré
19 oct. 1983
Radié
19 oct. 1983
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C22C 38/60 (2006.01)
Priorité
US A 70669 29.08.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Bhattacharya, Debanshu

Matteson Illinois, US

Quinto, Dennis T.

St.John, Indiana, US

Holowaty, Michael O.

Crown Point Indiana, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.