Vorrichtung zum Zerbrechen eines harten Materials

Brevet européen · EP0027784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0027784
Numéro de demande
EP80850155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1980
Publié
29 avr. 1981
Délivré
9 mai 1984
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/04 (2006.01)
B26F 3/00 (2006.01)
F15B 21/12 (2006.01)
F01B 11/00 (2006.01)
Priorité
SE A 7908750 23.10.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Institut Cerac S.A.

Chemin des Larges Pièces, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Edney, Barry E.

CH-1099 Servion

Zurcher, Alain

CH-1141 Pampigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.